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Note d'information
Recherche sur la téléphonie mobile en France

Pourquoi cette étude ?

L'étude "Smartphones" a pour objectif de caractériser finement les expositions dues à la téléphonie mobile en population générale française : zones du corps exposées, niveaux de puissance des mobiles et des antennes-relais, fréquences et protocoles de communication, et impact du nombre d'antennes relais aux alentours.

A l'heure actuelle, certaines technologies de la téléphonie mobile sont relativement nouvelles, et la façon dont elles sont employées évolue sans arrêt. Dans ces circonstances, il est nécessaire, pour les scientifiques, de collecter suffisamment de données sur les habitudes et les expositions pour pouvoir étudier les potentiels risques pour la santé. De même, il est important de mesurer les expositions aux radiofréquences correctement.

Cette étude est menée par le Centre international de Recherche sur le Cancer (CIRC) - agence de l'Organisation mondiale de la Santé - en collaboration avec l'Unité ANTICIPE de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) à Caen, l'Institut de recherche en santé, environnement et travail (INSERM) à Rennes, l'Université de Bordeaux, l'Agence Nationale des Fréquences, Télécom Paris Tech, le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, et l'Institute for Risk Assessment Sciences de l'Université d'Utrecht.

Quelles données seront recueillies ?

Pendant une semaine, votre smartphone sera équipé d'un exposimètre et d'une application qui enregistreront:
- les détails de l'exposition provenant de votre smartphone : les niveaux de puissance émise, la fréquence, le protocole de communication, les volumes de données transferées ;
- les détails de votre manière d'utiliser votre mobile : la position du smartphone (proche de la tête ou non, avec ou sans écouteurs, haut-parleur) ;
- les détails de l'exposition provenant des antennes relais et du WiFi: les niveaux de puissance reçue et l'identification de l'antenne relais à laquelle le mobile est connecté ;
- le lieu où le mobile se trouve (latitude et longitude).

Vous serez invité à répondre à deux questionnaires sur :
- votre usage du téléphone mobile : fréquence et types d'usages (appels, sms, internet,... ) ;
- votre usage du téléphone sans fil (autre que mobile) ;
- votre usage de dispositifs sans fil d'accès à internet (WIFI) (ordinateurs, tablettes, ... autres que le téléphone
mobile).
Nous recueillerons également les adresses de votre domicile et de votre lieu de travail pour localiser vos expositions.
Aucune information sur le contenu de vos communications, sur l'identité de vos correspondants, ou sur les sites web auxquels le mobile se connecte ne sera recueillie.

Comment mes données seront-elles utilisées ?

Vos réponses et toutes les informations vous concernant resteront confidentielles et serviront uniquement à la recherche scientifique. Elles seront conservées au CIRC le temps de leur exploitation dans des conditions de haute sécurité, et ceci conformément à la législation actuelle.
Ces données seront anonymisées, traitées et analysées selon le protocole scientifique de l'enquête.
Les résultats de l'étude seront publiés dans des revues scientifiques.
Vous recevrez une synthèse individuelle des résultats obtenus sur vos données, accompagnée d'éléments de comparaison par rapport à l'ensemble des participants, à la fin de l'étude.
Vous avez également la possibilité, si vous le souhaitez, d'assister aux Rencontres Scientifiques organisées par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) pendant lesquelles les résultats des recherches qu'elle finance sont présentés.
L'étude bénéficie d'un financement de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.
Conformément à la loi  "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous êtes libre de participer à cette enquête et de vous interrompre à tout moment, sans condition ni conséquence pour vous. Néanmoins, sans vous, cette étude perdrait beaucoup de sa qualité. 

Comment faire pour participer ?

Une fois sélectionné pour faire partie de l'étude de recherche sur la téléphonie mobile, nous vous demanderons de bien vouloir :
- Remplir le formulaire de consentement, répondre aux questionnaires, puis fournir l'ensemble à l'équipe de recherche.
- Utiliser votre smartphone comme d'habitude, pendant une semaine, quand l'équipe de recherche l'aura muni de l'exposimètre et de l'application XMobiSense. Vous devrez recharger chaque soir le boitier Devin et votre mobile. Lors du retour de l'exposimètre, l'équipe de recherche téléchargera les données collectées par l'application et désinstallera l'application de votre mobile.
- Dans 3 mois, un second questionnaire vous sera adressé, qu'il faudra remplir et retourner à l'équipe de recherche. Ce questionnaire sera disponible en ligne, ou vous sera envoyé par voie postale-il faudra alors le retourner dans l'enveloppe pré-adressée jointe.

Merci d'avance pour votre participation
Un dédommagement de 50 euros en bon cadeau vous sera offert après le retour du 2nd questionnaire 


La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, s'applique aux réponses faites à la présente enquête. Elle garantit aux personnes concernées un droit d'accès et de rectification pour les données les concernant. Ce droit peut être exercé auprès du CIRC, en envoyant un courrier à l'adresse suivante :
Dr Isabelle Deltour
Recherche sur la téléphonie mobile en France
Centre International de Recherche sur le Cancer
25 avenue Tony Garnier, CS 90627,
69366 Lyon Cedex 07.

L'étude bénéficie d'un financement de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail.